L’ONG Natural Justice, en collaboration avec le Laboratoire d’Études et de Recherches en Politique, Droit de l’Environnement et de la Santé (LERPDES), a officiellement lancé un projet novateur de manuel dédié au contentieux environnemental au Sénégal. L’initiative vise à doter les acteurs judiciaires d’un outil pratique pour mieux traiter les litiges liés à la protection de l’environnement.
« L’objectif principal de cet atelier, dans sa perspective première, est d’aider les acteurs de la justice – officiers de police, magistrats, avocats – à se doter d’un outil pratique qui va faciliter leur travail dans le domaine du contentieux de l’environnement », a déclaré Sokhna Dié Dia, directrice de Natural Justice Afrique de l’Ouest et du Centre, lors de l’ouverture de l’atelier tenu à Dakar.
Un outil au service de la justice environnementale
Le manuel, structuré en deux grandes parties, aborde d’abord le contexte général avant de détailler les cadres théoriques et pratiques propres au contentieux environnemental au Sénégal. Il ambitionne également de vulgariser les règles de procédure afin de permettre aux communautés locales de mieux saisir les juridictions compétentes.
« Ce projet a aussi pour but d’impliquer les populations et les communautés appelées à saisir les juridictions, afin qu’elles comprennent les règles de procédure des litiges environnementaux », a ajouté Mme Dia.
Une collaboration avec les institutions judiciaires
Natural Justice a engagé des discussions avec le Centre de formation judiciaire pour faire de ce manuel un véritable outil pédagogique. Une première initiative avait déjà permis, il y a deux ans, la formation de quarante magistrats ouest-africains au Sénégal.
L’ONG travaille également en étroite collaboration avec le ministère de la Justice, dans le but d’intégrer durablement le contentieux environnemental dans les pratiques judiciaires du pays.
Un levier pour la gouvernance environnementale
Pour Abdoulaye Sy, adjoint au directeur de la Réglementation environnementale au ministère de l’Environnement et de la Transition Écologique (METE), ce manuel représente « un instrument de régulation, mais aussi un levier essentiel pour faire respecter les droits des communautés et renforcer la gouvernance environnementale face aux enjeux de l’heure ».
Il a toutefois rappelé que le recours effectif à la justice environnementale demeure limité, malgré un cadre juridique existant. Il a appelé à l’identification des obstacles structurels et à la proposition de réformes réalistes, inclusives et adaptées aux réalités locales.
Vers une dynamique collaborative
L’atelier de lancement a réuni une soixantaine de participants et permis de tracer une feuille de route claire pour le processus de rédaction du manuel. Il a également servi de cadre de dialogue entre les acteurs impliqués, dans une dynamique de co-construction d’une justice environnementale plus accessible, équitable et efficace.